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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JULES MOREY CHARCUTIER
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LES VILLAGEOISES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VILLAGEOISES
JULES MOREY CHARCUTIER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1337631
Date de dépôt :
08/01/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2006

Présentation de la marque LES VILLAGEOISES

Déposée le 8 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) JULES MOREY CHARCUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES VILLAGEOISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JULES MOREY CHARCUTIER domicilié(e) Z.I. Le Chapotin, 69970 CHAPONNAY (dossier no 2057335) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 413 291 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2057335) - France.

La marque LES VILLAGEOISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VILLAGEOISES est expirée depuis le 8 janvier 2006.

JULES MOREY CHARCUTIER a également déposé les autres marques suivantes : YVES LE PAPE , YVES LE PAPE , LES P'TITS JULES , LA BRIOCHINE , FESTIN'OS


JULES MOREY CHARCUTIER Société Anonyme - Z.I. Le Chapotin, 69970 CHAPONNAY (dossier no 2057335) - France - SIREN 342413291


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2057335) - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 1995 n°2057335 - Publication au BOPI 1995-10-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Inscription le 10 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°191672 - Publication au BOPI 1995-11-10

Inscription le 4 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66903 - Publication au BOPI 1992-09-04

Inscription - Transmission de propriété n°42137 - Publication au BOPI

Produits de charcuterie et de salaisons, plats cuisinés, conserves alimentaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.